INSPIRE – Charte des cours

Les présentes conditions générales régissent les relations entre Inspire et les participants aux cours, ateliers et stages (ci-après « cours ») organisés par Inspire, sans préjudice des conditions particulières convenues par ailleurs.

A. Cours à domicile/en entreprise

1. Les cours sont dispensés sur réservation pour une date déterminée, aux termes et conditions convenus de commun accord avec Inspire, soit à la séance soit dans le cadre d’un abonnement.
2. L’abonnement peut être souscrit pour une durée indéterminée ou une durée déterminée de minimum trois mois.
3. Dans le cadre d’un abonnement, une facture est envoyée chaque mois avant le début de la période mensuelle concernée.
4. Les factures sont payables au comptant, et pour les abonnements, en tous les cas avant le premier cours de la période mensuelle concernée. Les cours sont suspendus jusqu’au complet paiement de la facture.
5. En cas d’empêchement ou d’annulation d’une séance par le participant/entreprise/titulaire d’abonnement, le cours réservé et annulé moins de 24h à l’avance sera dû, que ce soit dans le cadre d’un abonnement ou autrement et aucun remboursement ne sera effectué en ce cas. En cas d’empêchement du professeur habituel Inspire, un autre professeur sera si possible proposé pour le cours. A défaut d’autre professeur, le cours sera récupéré à une autre date ou remboursé par Inspire.
6. Reconduction/Résiliation : (i) L’abonnement à durée indéterminée peut être résilié de manière unilatérale par Inspire ou le titulaire de l’abonnement moyennant un préavis de 2 mois notifié par lettre recommandée ou, en cas de résiliation par le titulaire de l’abonnement, le paiement d’une indemnité équivalente à deux mois d’abonnement. (ii) L’abonnement à durée déterminée est automatiquement reconduit de mois en mois à l’échéance, sauf notification écrite de la résiliation au moins un mois à l’avance (abonnement de moins d’un an), ou 2 mois à l’avance (abonnement de un an et plus). En cas de résiliation de l’abonnement à durée déterminée par le titulaire avant l’échéance ou suite à une reconduction, une indemnité sera due au prorata du nombre de cours non dispensés jusqu’à l’échéance contractuelle de l’abonnement ou du mois reconduit, avec un maximum de deux mois. Exemple : souscription d’un abonnement de 6 mois à concurrence de 2 cours par semaine, soit 8 par mois ; le participant souhaite arrêter les cours après 3 mois sur les 6 : une indemnité égale à 16 (8 cours par mois x 2 mois (= maximum)) cours est due.

B. Cours collectifs

1. La participation aux cours collectifs est autorisée après inscription et paiement du cours ou de l’abonnement. Une place est réservée aux cours collectifs uniquement en cas d’abonnement pour la période concernée.
2. Le prix de l’abonnement est payable avant le premier cours de la période concernée.
3. En cas d’empêchement, le titulaire de l’abonnement peut récupérer le cours selon les places disponibles aux cours collectifs, le cas échéant au-delà de la période de l’abonnement, mais pour autant qu’il soit réinscrit pour la période suivante. Les cours sont récupérables jusqu’au 30 juin, l’été étant une période à part. Sur présentation d’un certificat médical attestant d’une incapacité de participer aux cours pendant une période d’au moins 4 semaines, l’abonnement peut être suspendu et reporté à une période ultérieure, dès fin de l’incapacité.
4. En aucun cas l’abonnement ne sera remboursé ni aucune déduction faite sur la période suivante.
5. En cas d’absence lors d’une période couverte par un abonnement, aucun montant ne sera déduit de l’abonnement de périodes ultérieures.
6. Les périodes d’abonnement sont les suivantes : Septembre – Noël ; Janvier – Juin. Les vacances scolaires ne sont pas comptées dans les abonnements. Pour la saison septembre-juin, la date ultime pour récupérer est le 30 juin ; pour la saison d’été, le 31 août.
7. Inspire se réserve le droit de supprimer un cours si le nombre d’élèves est inférieur à 5 pour le cours.